{"id":363,"date":"2019-02-21T19:14:24","date_gmt":"2019-02-21T18:14:24","guid":{"rendered":"http:\/\/aevolution.fr\/?page_id=363"},"modified":"2019-02-21T19:14:25","modified_gmt":"2019-02-21T18:14:25","slug":"conditions-generales-des-ventes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/conditions-generales-des-ventes\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales des ventes"},"content":{"rendered":"\n\n[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb3.19.14″][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb3.19.14″][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb3.19.14″][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb3.19.14″]

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente AEvolution<\/strong><\/span><\/p>\n

AEvolution se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les conditions g\u00e9n\u00e9rales. Dans ce cas, les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables seront celles en vigueur lors de la commande par le consommateur.<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

SOMMAIRE<\/span><\/strong><\/p>\n

    \n
  1. Objet<\/span><\/li>\n
  2. Documents Contractuels<\/a><\/span><\/li>\n
  3. Entr\u00e9e en Vigueur, dur\u00e9e et application<\/a><\/span><\/li>\n
  4. Informations sur les Produits<\/a><\/span><\/li>\n
  5. Prix<\/a><\/span><\/li>\n
  6. Conditions tarifaires<\/span><\/li>\n
  7. Modes de Paiement<\/a><\/span><\/li>\n
  8. Commande, pr\u00e9commandes et Modalit\u00e9s de Livraison<\/a><\/span><\/li>\n
  9. Preuves de la Transaction<\/a><\/span><\/li>\n
  10. Garanties<\/a><\/span><\/li>\n
  11. Informatique et Libert\u00e9s<\/a><\/span><\/li>\n
  12. Force Majeure<\/a><\/span><\/li>\n
  13. Non Renonciation<\/a><\/span><\/li>\n
  14. Non Validation Partielle<\/a><\/span><\/li>\n
  15. Loi Applicable<\/a><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

    \u00a0<\/span><\/p>\n

      \n
    1. Objet<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

      Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services propos\u00e9s par AEvolution.<\/span><\/p>\n

      Est consid\u00e9r\u00e9e comme \u00ab client \u00bb toute personne physique ou morale r\u00e9alisant aupr\u00e8s de AEvolution\u00a0une commande valid\u00e9e via notre plateforme de paiement s\u00e9curis\u00e9e, ou par tout autre moyen de paiement d\u00fbment autoris\u00e9 pr\u00e9alablement.<\/span><\/p>\n

        \n
      1. Documents Contractuels<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

        L\u2019unique version de ce document impliquant un accord contractuel est celle disponible, \u00e0 jour, sur le site de AEvolution.<\/span><\/p>\n

        Les documents contractuels, pr\u00e9sent\u00e9s par ordre hi\u00e9rarchique croissant, sont :<\/span><\/p>\n

          \n
        • Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/span><\/li>\n
        • Le bon de commande<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

          En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans des documents de rangs diff\u00e9rents, les dispositions du document de rang sup\u00e9rieur pr\u00e9vaudront.<\/span><\/p>\n

          \u00a03.<\/span>Entr\u00e9e en Vigueur, dur\u00e9e et application<\/u><\/p>\n

          Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales entrent en vigueur d\u00e8s la validation de la commande par le consommateur. Elles sont conclues pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la fourniture des biens et services souscrits, jusqu\u2019\u00e0 l\u2019extinction des garanties dues par AEvolution.<\/span><\/p>\n

            \n
          1. Informations sur les Produits<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

            AEvolution\u00a0pr\u00e9sente sur son site Web les services et produits \u00e0 vendre avec les caract\u00e9ristiques n\u00e9cessaires permettant de respecter le Code de la consommation, qui pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour le consommateur potentiel de conna\u00eetre avant la commande les caract\u00e9ristiques essentielles des services ou produits qu\u2019il souhaite acheter.<\/span><\/p>\n

              \n
            1. Prix<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

              Les prix sont indiqu\u00e9s en euros taxes comprises et ne sont valables qu\u2019\u00e0 la date de la commande par le consommateur. Lorsque qu\u2019une taxe particuli\u00e8re est applicable, les prix tiennent compte du taux de cette taxe applicable au jour de la commande.<\/span>
              Le prix des articles peut \u00eatre modifi\u00e9 \u00e0 tout moment.<\/span><\/p>\n

              6.Les conditions tarifaires\u00a0:<\/u><\/span><\/p>\n

              Pour les formations pr\u00e9sentielles\u00a0:<\/span><\/p>\n

                \n
              • Si vous annulez ou si vous reportez la date de votre module de formation:<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

                Jusqu\u2019\u00e0 30 jours francs pr\u00e9c\u00e9dant la formation : Un d\u00e9dommagement nous reste acquis \u00e0 hauteur de 30 \u20acuros pour frais d’inscription et d’ouverture de dossier. Ces frais ne sont pas r\u00e9cup\u00e9rables sur une inscription ult\u00e9rieure.<\/span><\/p>\n

                \u00a0<\/span>De 30 \u00e0 10 jours pr\u00e9c\u00e9dant la formation : Un d\u00e9dommagement nous reste acquis \u00e0 hauteur de 50 %. (Avec un minimum de 100\u20ac).<\/span><\/p>\n

                \u00a0<\/span>Dans les 10 jours pr\u00e9c\u00e9dant la formation : Un d\u00e9dommagement \u00e0 hauteur du montant de la formation nous reste acquis int\u00e9gralement.<\/span><\/p>\n

                \u00a0<\/span>NB: Il est bien entendu que pour toute annulation ou report d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure justifi\u00e9 (maladie, accident, deuil, etc.), le montant de la formation sera int\u00e9gralement rembours\u00e9.<\/span><\/p>\n

                \u00a0<\/span><\/p>\n

                  \n
                • Cas de cessation anticip\u00e9e de la formation ou d\u2019abandon en cours de formation :<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

                  Tout module de formation commenc\u00e9 et abandonn\u00e9 en cours,\u00a0du fait du stagiaire<\/strong>, quel que soit la date de cessation ou de l\u2019abandon et quel qu\u2019en soit le motif, est int\u00e9gralement d\u00fb et ne donnera lieu \u00e0 aucun remboursement. Cependant en cas d\u2019absence justifi\u00e9e par des raisons m\u00e9dicales ou en cas de force majeure, les sessions de formation n\u2019ayant pu \u00eatre suivies, pourront \u00eatre report\u00e9es (dans la limite des places).<\/span><\/p>\n

                  \u00a0<\/span><\/p>\n

                  Les offres promotionnelles qui ont une certaine forme de paiement diff\u00e9r\u00e9 et \/ ou r\u00e9duction de prix sont conditionn\u00e9s par les modalit\u00e9s de paiement qui lui sont propos\u00e9s, le paiement du solde est r\u00e9gi par les conditions du bon de commande et ne pourra en aucune mani\u00e8re est post\u00e9rieur \u00e0 la date de la formation. En cas de non-respect des \u00e9ch\u00e9ance, Aevolution\u00a0se r\u00e9serve le droit de comptabiliser des int\u00e9r\u00eats sur les sommes non encaiss\u00e9es voir la r\u00e9siliation pure et simple de la commande avec une indemnit\u00e9 forfaitaire de 20%. Par ailleurs, pour non-paiement des \u00e9changes \u00e0 date, des int\u00e9r\u00eats seront rajout\u00e9 au montant d\u00fb \u00e0 hauteur de 12%.<\/span><\/p>\n

                  \u00a07.<\/span>Modes de Paiement<\/u><\/p>\n

                  Le paiement est exigible imm\u00e9diatement \u00e0 la date de la commande, y compris pour les produits en pr\u00e9commande.<\/span><\/p>\n

                  Le paiement s\u2019effectue via notre plateforme de paiement, par compte PayPal. Le consommateur garantit \u00e0 AEvolution qu\u2019il dispose des autorisations \u00e9ventuellement n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation de la commande. AEvolution\u00a0se r\u00e9serve le droit de suspendre toute livraison en cas de refus d\u2019autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accr\u00e9dit\u00e9s ou en cas de non-paiement.<\/span><\/p>\n

                  Les informations transmises lors de la transaction sur la plateforme sont crypt\u00e9es par un logiciel, et ne peuvent \u00eatre lues au cours du transport sur le r\u00e9seau. Toute garantie quant \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de ce syst\u00e8me est enti\u00e8rement de la responsabilit\u00e9 de la banque et ne saurait nous \u00eatre imput\u00e9e.<\/span><\/p>\n

                    \n
                  1. Commande, Pr\u00e9commandes et Modalit\u00e9s de Livraison<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                    Imm\u00e9diatement apr\u00e8s sa commande et dans un d\u00e9lai maximal de 1heure, le consommateur recevra, \u00e0 l\u2019adresse e-mail qu\u2019il aura indiqu\u00e9e sur le bon de commande, un e-mail de confirmation contenant un lien lui permettant de v\u00e9rifier le service ou produit qu\u2019il a command\u00e9. Il se pr\u00e9sentera sous la forme d\u2019un texte ou d\u2019un fichier PDF ou ZIP.<\/span><\/p>\n

                    Dans cet e-mail sera confirm\u00e9 suivant l\u2019article, les modalit\u00e9s de livraison conform\u00e9ment aux indications sur le bon de commande que le consommateur aura indiqu\u00e9.<\/span><\/p>\n

                    Pour les produits en \u00ab\u00a0Pr\u00e9commande\u00a0\u00bb, c\u2019est \u00e0 dire ceux que vous pouvez acheter avant leur parution officielle, le paiement est exigible imm\u00e9diatement au moment de la commande.<\/span><\/p>\n

                    Les dates pr\u00e9visionnelles de parution des produits ne sont pas contractuelles.<\/span><\/p>\n

                    Le montant pour les formations sur site ne comprend que celle-ci et tout autre mat\u00e9riel utilis\u00e9 pendant les cours s\u2019il en existe.<\/span><\/p>\n

                    Le prix n\u2019inclut pas les frais de Voyage, logement et repas et toutes autres prestations qui n\u2019est pas express\u00e9ment mentionn\u00e9 dans le formulaire d\u2019inscription.<\/span><\/p>\n

                      \n
                    1. Preuves de la Transaction<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                      Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques de\u00a0AEvolution <\/em><\/strong>dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L\u2019archivage des bons de commande est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve.<\/span><\/p>\n

                        \n
                      1. Garanties<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                        Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre commande pour exercer votre \u00ab droit de r\u00e9tractation \u00bb.<\/span><\/p>\n

                        Cependant certains des produits et services que nous fournissons ne sont pas soumis \u00e0 ce droit de r\u00e9tractation notamment :<\/span><\/p>\n

                          \n
                        • Les services de formation (en ligne ou sous format CD\/DVD) bas\u00e9s sur des enregistrements audios, vid\u00e9o. Ainsi que les formations PDF.<\/span><\/li>\n
                        • Lors des formations pr\u00e9sentielles (Voir les conditions tarifaires)<\/span><\/li>\n
                        • Pour toutes formations d\u00e9marr\u00e9es<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

                          Pour toutes formations annul\u00e9es par AEvolution, le client sera rembours\u00e9 int\u00e9gralement et sera privil\u00e9gi\u00e9 pour la prochaine session de formation.<\/span><\/p>\n

                            \n
                          1. Informatique et Libert\u00e9s<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                            Les informations demand\u00e9es au consommateur sont n\u00e9cessaires au traitement de sa commande. Elles ne seront jamais divulgu\u00e9es, vendues ou lou\u00e9es \u00e0 un tiers.<\/span><\/p>\n

                            Conform\u00e9ment \u00e0 la loi europ\u00e9enne relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, le consommateur b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit de contacter AEvolution.\u00a0<\/span><\/p>\n

                            Au sein de nos envois de mails, communications, et formations, nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 vous recommander des outils, sites internet, produits, ou prestataires de service pouvant vous apporter un compl\u00e9ment utile.<\/span><\/p>\n

                            \u00a0<\/span><\/p>\n

                            Les formations sont purement p\u00e9dagogiques, th\u00e9rapeutiques et non curatif ou d\u2019autres fins semblables. Les clients participent au cours, sous la direction de formateurs qualifi\u00e9s. AEvolution\u00a0ne peut \u00eatre tenu responsable pour les dommages aux personnes ou des choses qui peuvent arriver pendant la formation ni m\u00eame post\u00e9rieur \u00e0 celui-ci.<\/span><\/p>\n

                              \n
                            1. Force Majeure<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                              Aucune des deux parties n\u2019aura failli \u00e0 ses obligations contractuelles, dans la mesure o\u00f9 leur ex\u00e9cution sera retard\u00e9e, entrav\u00e9e ou emp\u00each\u00e9e par un cas fortuit ou une force majeure. Seront consid\u00e9r\u00e9s comme cas fortuits ou forces majeures tous faits ou circonstances irr\u00e9sistibles, ext\u00e9rieurs aux parties, impr\u00e9visibles, in\u00e9vitables, ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des parties et qui ne pourront \u00eatre emp\u00each\u00e9s par ces derni\u00e8res, malgr\u00e9 tous les efforts raisonnablement possibles.<\/span><\/p>\n

                              La partie touch\u00e9e par de telles circonstances en avisera l\u2019autre dans les plus brefs d\u00e9lais.<\/span><\/p>\n

                                \n
                              1. Non Renonciation<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                                Le fait pour l\u2019une des parties de ne pas se pr\u00e9valoir d\u2019un manquement par l\u2019autre partie \u00e0 l\u2019une quelconque des obligations vis\u00e9es dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 pour l\u2019avenir comme une renonciation \u00e0 l\u2019obligation en cause.<\/span><\/p>\n

                                  \n
                                1. Non Validation Partielle<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                                  Si une ou plusieurs dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es telles en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u00e9finitive d\u2019une juridiction comp\u00e9tente, les autres dispositions garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/span><\/p>\n

                                    \n
                                  1. Loi Applicable<\/u><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                                    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi d\u2019Andorre. En cas de litige ou de r\u00e9clamation, le consommateur s\u2019adressera en priorit\u00e9 \u00e0 AEvolution\u00a0pour obtenir une solution amiable.<\/span><\/p>\n

                                    \u00a0<\/strong><\/span><\/p>\n

                                    Le consommateur d\u00e9clare avoir lu attentivement et approuver sp\u00e9cifiquement les clauses ci-dessus avant de passer commande.<\/span><\/p>\n

                                    \u00a0<\/span><\/p>\n[\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/363"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=363"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/363\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":367,"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/363\/revisions\/367"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aevolution.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=363"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}